Clément Schouler

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Clément Schouler, ex-vice-président du Syndicat de la Magistrature et substitut du procureur de la République à Versailles, a été condamné le 18 janvier par la 11e chambre de la Cour d'appel de Paris à 800 euros d'amende pour avoir diffamé la police dans son livre Vos papiers! Que faire face à la police, publié en 2001 aux éditions de L'Esprit frappeur.

Clément Schouler était poursuivi à la suite d'une plainte du ministre de l'Intérieur de l'époque, Daniel Vaillant. Il avait été relaxé en première instance en mars 2006 par le Tribunal correctionnel de Paris mais le Parquet avait fait appel, lui reprochant notamment la phrase: "les contrôles d'identité au faciès bien que prohibés par la loi sont non seulement monnaie courante mais se multiplient". Me Hervé Témime, avocat de Clément Schouler, avait qualifié ces poursuites de "risibles" et estimé que son client n'avait fait qu'enfoncer "une porte ouverte". En dépit des multiples articles de presse et rapports d'associations de Droits de l'Homme ou même de la Commission européenne dénonçant régulièrement des actes à caractère raciste perpétrés par certains services de police, les juges ont estimé que le prévenu n'apportait "pas la preuve qu'ils disposait d'éléments sérieux propres à justifier l'accusation portée" et qu'en conséquence ses propos étaient diffamatoires contre la police car elle y est montrée comme responsable "d'une forme de racisme". De la même façon ils ont estimé qu'ils ne relevaient pas non plus de la libre expression syndicale, même si l'auteur était à l'époque membre du Syndicat de la Magistrature.

La couverture du livre réalisée par le dessinateur caricaturiste Placid (Jean-François Duval pour l'Etat-civil), représentant un policier agressif avec un nez en forme de groin de porc, a également été jugée injurieuse car donnant "une image à la fois humiliante et terrifiante de la police". Le dessinateur et l'éditeur directeur de L'Esprit frappeur Michel Sitbon ont respectivement écopé de 500 et 1.000 euros d'amende pour cette couverture.

Le Syndicat de la Magistrature, estimant que le livre de Clément Schouler s'inscrivait dans une "démarche syndicale d'information et d'analyse de l'état du droit positif en matière de contrôle d'identité", a décidé de former un pourvoi en cassation contre la décision de la cour d'appel. Le livre est actuellement distribué en librairie sous sa signature.