Google / La Martinière

1. Noël Blandin
2. Journal de la République des Lettres
3. Google / La Martinière

Le groupe La Martinière, maison-mère des Éditions du Seuil, assigne Google en justice pour "contrefaçon et atteinte au droit de la propriété intellectuelle". L'action engagée devant le Tribunal de Grande Instance (TGI) de Paris vise à la fois la filiale française de Google, Google France, et le groupe Google Int, dont le siège est en Californie (Etats-Unis). La Martinière indique vouloir défendre les intérêts de ses trois maisons d'édition, Le Seuil (France), Delachaux et Niestlé (Suisse), et Abrams (Etats-Unis), dont certains ouvrages auraient été numérisés sans autorisation par le moteur de recherche dans le cadre de sa Bibliothèque numérique Google Livres. Le groupe d'édition réclame "un million d'euros de dommage à titre symbolique et des astreintes très lourdes de 100.000 euros par jour et par infraction".

Le conflit entre les éditeurs français et Google est connu. Il est né lorsque la firme américaine a lancé en décembre 2004 son programme de bibliothèque virtuelle qui consiste à numériser 15 millions de livres puisés dans le fonds des grandes bibliothèques anglo-saxonnes pour les diffuser gratuitement sur internet. Le projet a immédiatement été contesté avec virulence par Jean-Noël Jeanneney, directeur de la Bibliothèque Nationale de France (BNF), qui y voit une forme "d'américanisation" de la culture et des savoirs. Il a entrainé dans son son combat réactionnaire, outre Jacques Chirac, tout ce que le pays compte comme institutions du "livre français" (Bibliothèque Nationale de France, Livres de France, Syndicat National de l'Édition, etc) qui, dans le contexte actuel de grande migration mondiale vers le numérique, font un peu figure d'irréductible village gaulois retranché sur les sacro-saints droits de propriété de son livre traditionnel national.

Le principal argument mis en avant par le milieu éditorial français pour diaboliser Google est celui du non respect du Droit d'auteur. L'entreprise de Montain View numérise en effet tous les livres présents dans les bibliothèques avec qui elle a passé des accords, y compris les éventuels livres d'éditeurs français qui ne sont pas encore tombés dans le domaine public, sans demander d'autorisation aux ayants-droit. Les éditeurs français, qui ont une interprétation du copyright diffèrente de celle des anglo-saxons, ont alors beau jeu de crier au scandale. Sauf qu'à y regarder de près, l'affaire n'est pas juridiquement aussi simple et nombre d'arguments anti-google semble plus relever du mauvais procès que de la réelle défense des intérêts des auteurs. D'une part le préjudice est quasi inexistant car les quelques centaines d'ouvrages concernés sont pour la plupart épuisés depuis longtemps, ensuite les bibliothèques (New York Public Library, Stanford, Harvard et Oxford Library) qui donnent ces livres à numériser sont aussi coupables que Google, par ailleurs Google Livres ne permet aucunement de consulter ou de télécharger des pages entières des livres sous copyright mais n'en affiche que quelques extraits entourant les mots-clés recherchés par l'internaute (ce dernier peut ensuite, via un lien commercial, acheter le livre en ligne s'il désire le lire entièrement), enfin Google a demandé aux éditeurs de lui fournir une liste des ouvrages qu'ils souhaitent interdire et s'est engagé à ne pas les inclure dans sa base de données.

Pour sa défense Google affirme que son projet respecte le Traité sur le Droit d'auteur de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) appuyé par la convention de Berne, ratifié par 183 Etats dont la France, et que les éditeurs français sont au courant de ses méthodes d'indexation du fonds des bibliothèques, à savoir l'application du principe "qui ne dit mot consent", reconnu dans certains cas par le droit anglo-saxon, notamment lorsque l'intérêt général des consommateurs est en jeu. C'est probablement ce qui sera mis en avant lors du procès. Aux Etats-Unis, si une action collective en justice (class action) est bien engagée contre Google par un lobby conservateur d'auteurs, The Authors Guild, comme cela se pratique pour tout et n'importe quoi dans la société américaine dès qu'il existe une possibilité d'obtenir d'éventuels dédommagements financiers, la grande majorité des maisons d'édition -- dont la quasi totalité des excellentes Presses d'Université -- travaille elle de concert avec le moteur de recherche. Il en va de même en France du côté des petits éditeurs qui, même s'ils ne sont pas encore nombreux à s'être engagés avec Google, sont cependant loin d'être aussi remontés contre lui que l'élite de la grande industrie éditoriale qui fait l'opinion sur le sujet. Le moteur de recherche leur offre la visibilité qu'ils n'ont pas sur le réseau des librairies et il les met sur un même pied d'égalité que les grands groupes pour promouvoir et diffuser leurs titres. Côté lecteurs consommateurs, l'Electronic Frontier Foundation (EFF), organisation plaidant pour un internet libre, soutient Google en estimant que son projet de bibliothèque virtuelle n'est ni plus ni moins celui d'une bibliothèque traditionnelle mis à l'échelle de l'internet.

En France, de toute évidence, c'est le dialogue de sourds et surtout beaucoup de mauvaise foi et d'arrières-pensées économiques et politiques qui semblent prédominer entre les milieux conservateurs du livre et le leader mondial de la recherche sur internet. Le conflit sert, et ce n'est pas un hasard, des projets concurrents comme celui du très chiraquien moteur de recherche européen Quaero (bien mal piloté par Thomson) et surtout ceux de multinationales comme Microsoft, Yahoo et Amazon entre autres, toutes américaines également et poursuivant derrière une façade plus respectueuse du copyright français des objectifs autrement plus commerciaux et plus prédateurs que ceux de Google en matière de main-mise sur les contenus culturels, artistiques et intellectuels. In fine les plus grands perdants, à qui l'on ne demande bien entendu pas leur avis, seront malheureusement à n'en pas douter les auteurs et surtout les lecteurs qui risquent à terme d'avoir des difficultés à effectuer des recherches sur internet dans les livres de langue française. Le public peut compter sur le secteur de l'édition française -- qui n'a rien à envier à celui de l'industrie musicale en matière de crispation sur son pré carré -- pour l'empêcher d'accéder facilement aux savoirs dont le livre est porteur.